Délibérations
2023DEL-FIN-110 ATTRIBUTION D’ACOMPTES DE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES (CDE) – ANNEE 2024
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Publications
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Délibérations
2023DEL-FIN-109 ATTRIBUTION D’UN 1ER ACOMPTE DE SUBVENTION AU THEATRE ANDRE MALRAUX – ANNEE 2024
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Délibérations
2023DEL-FIN-108 ATTRIBUTION D’ACOMPTES DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES CONVENTIONNEES – ANNEE 2024
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Délibérations
2023DEL-FIN-107 FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX POUR L'ANNEE CIVILE 2024
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Délibérations
2023DEL-FIN-105 DEMANDE D’AUTORISATION D’ENGAGER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
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Délibérations
2023DEL-FIN-104 APPROBATION D’UNE CONVENTION POUR LE RENOUVELLEMENT D’UNE LIGNE DE TRESORERIE POUR L’ANNEE 2024
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Délibérations
2023DEL-FIN-103 DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PREVISIONNEL DE LA COMMUNE POUR l’annee 2023
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Vie quotidienne
Maitriser, accompagner et préserver - Charte qualité construction et préservation du cadre de vie
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Arrêtés
2023DEC-FIN-102 LA SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT D'UN NOMINAL DE 1 000 000€ POUR L'EXERCICE 2023
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Arrêtés
2023ARR-DST-274 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 5 RUE DU LIEUTENANT PETIT LE ROY LE JEUDI 21 DECEMBRE 2023
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