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Le service Élections : des agents au service de la démocratie

Mettre à jour les listes électorales, envoyer les cartes d’électeur, mettre sous pli les professions de foi des candidats, organiser la bonne tenue d’un scrutin, … Et ce dans le plus grand respect des règles en vigueur. Zoom sur un service public, le service Élections, dont la tâche au quotidien est de tout mettre en oeuvre pour que puisse s’exprimer au jour J la vie démocratique.

En 2014, deux scrutins électoraux soumis au suffrage universel direct vont rythmer la vie démocratique : les élections municipales
les 23 et 30 mars et les élections européennes le 25 mai. Pour que chacun puisse ces jours-là accomplir son devoir de citoyen, c’est très en amont que se prépare l’organisation des scrutins.

Mise à jour des listes électorales

Pour les sept agents du service Élections, à qui cette charge incombe, tout commence dès janvier avec la préparation des listes électorales. Saisie des nouvelles inscriptions, des radiations, des changements de bureaux de vote, … « Tout au long de l’année, nous effectuons la mise à jour des listes électorales », explique Fatima Moussa, adjointe du responsable du service Élections. « Celle-ci se fait en premier lieu sur la base de listes communiquées par l’Insee », cet institut ayant la charge, pour le compte de l’État, de vérifier les listes électorales. C’est l’Insee par exemple qui communique les identités des jeunes recensés nouvellement majeurs, des personnes qui ont quitté la ville et ont procédé à un changement d’adresse ou bien des personnes décédées. Le service Élections a également pour mission d’éditer et d’adresser les cartes d’électeur. Celles-ci sont envoyées aux électeurs nouvellement inscrits ou ayant signalé un changement d’adresse dans la commune, à l’ensemble des électeurs les années de refonte des listes électorales même s’il n’y a pas de scrutin.

2014 : le service se tient prêt

Pour l’heure, les prochaines échéances électorales sont encore loin. Néanmoins, quand les élections municipales puis les européennes ne seront qu’à quelques semaines, viendra le temps de l’enregistrement des candidats en préfecture. Le service Élections aura alors en charge les attestations d’inscription des candidats sur les listes électorales, les dépôts des listes des délégués de liste ainsi que le dépôt des listes d’assesseurs qui tiendront les bureaux de vote. « Juste avant le jour de l’élection, le plus gros de notre travail va consister à réceptionner, mettre sous pli et envoyer les professions de foi des candidats. À cette occasion, notre service se transforme en un vaste centre de tri ! »
Une opération qui heureusement se fait avec l’aide volontaire d’agents communaux d’autres services puisque chaque scrutin nécessite, à Chevilly-Larue, la mise sous pli de plus de 10 000 enveloppes ! (au 28 février 2013, la commune comptait 10 197 personnes inscrites sur les listes électorales, dont 84 ressortissants européens et 106 Français inscrits à l’étranger). Le service Élections procède également à l’enregistrement des demandes de procuration en provenance du tribunal d’instance et du commissariat. C’est lui qui édite les listes d’émargement pour chaque bureau de vote.
Au jour du scrutin, il est sur le pont pour assurer le bon déroulement au sein des dix bureaux de vote de la commune, et ce de 7h du matin jusqu’à la fin de la journée électorale. Une fois les scrutins clos, les opérations électorales vérifiées et les résultats définitifs, il prépare les dossiers à déposer en préfecture.

Le respect de la loi, la démocratie pour objectif

« Nous avons une mission de service public avec une obligation de résultat ! », explique encore Fatima Moussa. À chaque étape du processus électoral, pas question de faire dans l’à peu près et de risquer une irrégularité. « Étant donné que les élections sont une mission de l’État, nous devons scrupuleusement suivre les directives ». De ce fait, le service Élections travaille en étroit partenariat avec la préfecture et le tribunal. Les procédures obligatoires, le code électoral, « tout doit être respecté à la lettre, et nous mettons un point d’honneur à ce que les choses soient faites avec minutie ». Parce que c’est cela leur mission de service public. Mais pas seulement. « Parce que c’est contribuer au bon déroulement d’une journée particulière ». Si voter c’est exercer son devoir de citoyen, garantir la légalité d’un scrutin « c’est garantir la démocratie ».

Modalités d’inscriptions sur les listes électorales et vote par procuration

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