Délibérations
2023DEL-RI-93 APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE PROJETS EXTRASCOLAIRES A VICTORIA EN ROUMANIE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
Afficher le filtrage
Affichage des résultats 163 à 180 sur 293 au total.
Délibérations
2023DEL-CAB-92 VOEU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE POUR UN PLAN D’URGENCE CONTRE LA PROLIFERATION DES PUNAISES
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-DAU-91 CESSION A L’ASSOCIATION DES MUSULMANS DE CHEVILLY-LARUE DE LA PARCELLE CADASTREE K N°646 SITUEE 14 RUE DE BRETAGNE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-FIN-86 ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-FIN-85 APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 DE LA VILLE
1 document
Mis en ligne le
Listes des délibérations des conseils municipaux
Liste des délibérations - Conseil municipal du 29 juin 2023
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-RI-72 APPROBATION DU PROTOCOLE DE COOPERATION 2023 AU BENEFICE DE LA VILLE DE YEN BAI AU VIETNAM
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-RI-71 APPROBATION DU PROTOCOLE DE COOPERATION 2023 AU BENEFICE DU VILLAGE DE DIEUK EN MAURITANIE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-CAB-68 VOEU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE CONTRE LE PROJET D'OSMOSE INVERSE BASSE PRESSION DU SEDIF
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-DG-67 ACCEPTATION PAR LA COMMUNE DE LA DONATION DE L'ŒUVRE "L'HIRONDELLE DE LA CROIX DU SUD" PAR LA COPROPRIETE B, C, D DE LA CROIX DU SUD A LA COMMUNE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-TE-66 ELARGISSEMENT AUX VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE DE L'AIDE FINANCIERE COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-DAU-65 DENOMINATION DES NOUVEAUX ESPACES PUBLICS DE LA ZAC ANATOLE FRANCE
1 document
Mis en ligne le