Arrêtés

2023ARR-DG-30 LA DELEGATION DONNEE A MADAME REGINE BOIVIN MAIRE ADJOINTE POUR PRESIDER LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

1 document

Mis en ligne le 30 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-23 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUE PAUL HOCHART DU 30 JANVIER AU 03 FEVRIER 2023

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Mis en ligne le 23 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-24 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT DU 11 AU 15 SEPTEMBRE 2023

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Mis en ligne le 23 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-22 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUE PETIT LE ROY DU 23 JANVIER AU 17 FEVRIER 2023

1 document

Mis en ligne le 17 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-21 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUE HENRI CRETTE DU 7 AU 27 FEVRIER 2023

1 document

Mis en ligne le 17 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-20 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES BOULEVARD JEAN MERMOZ DU 30 JANVIER AU 10 FEVRIER 2023

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Mis en ligne le 17 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-PM-19 LA CAPTURE DES CHATS ERRANTS EN VUE DE LEUR IDENTIFICATION ET DE LEUR STERILISATION

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Mis en ligne le 17 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-18 LA RÉGLEMENTATION PERMANENTE DU RÉGIME DE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS Ầ L'HOPITAL DE JOUR RUE DU LIEUTENANT PETIT LE ROY

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Mis en ligne le 17 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DSt-17 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE DU 6 AU 21 FEVRIER 2023

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Mis en ligne le 17 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DAU-12 LA DELEGATION DE SIGNATURE DONNEE A MONSIEUR JEAN-ROCH COGNET, POUR LA CONSTITUTION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE SITUEE AU 52 RUE DU LIEUTENANT PETIT LEROY A CHEVILLY-LARUE AU PROFIT DE LA FONDATION L'ELAN RETROUVE

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Mis en ligne le 16 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-10 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU REGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES RUE DU NIVERNAIS DU 9 AU 20 JANVIER 2023

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Mis en ligne le 12 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-08 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE TOUS VÉHICULES AVENUE DU 11 NOVEMBRE DU 16 AU 31 JANVIER 2023 ENTRE 9H00 ET 17H00

1 document

Mis en ligne le 09 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-07 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE TOUS VÉHICULES AVENUE DU 11 NOVEMBRE DU 16 AU 31 JANVIER 2023 ENTRE 9H00 ET 17H00

1 document

Mis en ligne le 09 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-06 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES SUR TOUTES LES VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DU 9 JANVIER AU 31 DECEMBRE 2023

1 document

Mis en ligne le 09 janvier 2023

Arrêtés

2023ARR-DST-05 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES SUR LES VOIES DEPARTEMENTALES DU 9 JANVIER AU 31 DECEMBRE 2023

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Mis en ligne le 09 janvier 2023

Arrêtés

2022ARR-DST-202 - MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES DANS DIVERSES VOIES COMMUNALES DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DÉCEMBRE 2023

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Mis en ligne le 05 janvier 2023

Arrêtés

2022ARR-DST-201 MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS V2HICULES RUE PETIT LE ROY DU 17 DECEMBRE 2022 AU 3 MARS 2023

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Mis en ligne le 27 décembre 2022

Arrêtés

2022ARR-DST-195 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES SUR TOUTES LES VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2023

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Mis en ligne le 20 décembre 2022

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Arrêtés

2023ARR-DG-30 LA DELEGATION DONNEE A MADAME REGINE BOIVIN MAIRE ADJOINTE POUR PRESIDER LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

2023ARR-DST-23 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUE PAUL HOCHART DU 30 JANVIER AU 03 FEVRIER 2023

2023ARR-DST-24 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT DU 11 AU 15 SEPTEMBRE 2023

2023ARR-DST-22 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUE PETIT LE ROY DU 23 JANVIER AU 17 FEVRIER 2023

2023ARR-DST-21 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUE HENRI CRETTE DU 7 AU 27 FEVRIER 2023

2023ARR-DST-20 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES BOULEVARD JEAN MERMOZ DU 30 JANVIER AU 10 FEVRIER 2023

2023ARR-PM-19 LA CAPTURE DES CHATS ERRANTS EN VUE DE LEUR IDENTIFICATION ET DE LEUR STERILISATION

2023ARR-DST-18 LA RÉGLEMENTATION PERMANENTE DU RÉGIME DE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS Ầ L'HOPITAL DE JOUR RUE DU LIEUTENANT PETIT LE ROY

2023ARR-DSt-17 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE DU 6 AU 21 FEVRIER 2023

2023ARR-DAU-12 LA DELEGATION DE SIGNATURE DONNEE A MONSIEUR JEAN-ROCH COGNET, POUR LA CONSTITUTION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE SITUEE AU 52 RUE DU LIEUTENANT PETIT LEROY A CHEVILLY-LARUE AU PROFIT DE LA FONDATION L'ELAN RETROUVE

2023ARR-DST-10 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU REGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES RUE DU NIVERNAIS DU 9 AU 20 JANVIER 2023

2023ARR-DST-08 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE TOUS VÉHICULES AVENUE DU 11 NOVEMBRE DU 16 AU 31 JANVIER 2023 ENTRE 9H00 ET 17H00

2023ARR-DST-07 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE TOUS VÉHICULES AVENUE DU 11 NOVEMBRE DU 16 AU 31 JANVIER 2023 ENTRE 9H00 ET 17H00

2023ARR-DST-06 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES SUR TOUTES LES VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DU 9 JANVIER AU 31 DECEMBRE 2023

2023ARR-DST-05 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES SUR LES VOIES DEPARTEMENTALES DU 9 JANVIER AU 31 DECEMBRE 2023

2022ARR-DST-202 - MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES DANS DIVERSES VOIES COMMUNALES DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DÉCEMBRE 2023

2022ARR-DST-201 MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS V2HICULES RUE PETIT LE ROY DU 17 DECEMBRE 2022 AU 3 MARS 2023

2022ARR-DST-195 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES SUR TOUTES LES VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2023

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