Délibérations
2024DEL-RSH-56APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTE.
1 document
Mis en ligne le
Publications
Afficher le filtrage
Affichage des résultats 349 à 360 sur 1456 au total.
Délibérations
2024DEL-TE-51CREATION D'UNE AIDE FINANCIERE COMMUNALE A L'ACHAT D'UN RECUPERATEUR D'EAU DE PLUIE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2024DEL-TE-50 ADOPTION DU REGLEMENT D’USAGE DES PARCS CANINS SUR LE TERRITOIRE DE CHEVILLY-LARUE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2024DEL-TE-49ADHESION AU SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' et VELIB' PERMETTANT DE PROPOSER AUX CHEVILLAIS L'ACCES A LA LOCATION DE VELOS EN LIBRE-SERVICE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2024DEL-FIN-48FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX DE L’ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2024DEL-FIN-47AFFECTATION DU RESULTAT 2023 DU BUDGET DE LA COMMUNE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2024DEL-FIN-46APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DE LA COMMUNE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2024DEL-FIN-45 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DE LA COMMUNE
1 document
Mis en ligne le