Publications

Délibérations

2024DEL-ASS-111 5.3 Attribution d'une subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire Français, à la Croix rouge et au Secours catholique en soutien aux populations du Sud Liban

1 document

Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-CAB-110 Vœu présenté par la majorité municipale demandant au Conseil départemental du Val-de-Marne de reconsidérer sa décision de réduire drastiquement ses subventions aux associations de solidarités

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-RI-109 Attribution d'une subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire Français, à la Croix rouge et au Secours catholique en soutien aux populations du Sud Liban

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DAL-ACS-108 Approbation des conventions bilatérales 2024-2026 relatives à la gestion des réservations de logements sociaux entre la commune et les bailleurs sociaux

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-ACS-107Approbation de la participation de la commune au fonds de solidarité habitat au titre de l’année 2024

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-DAU-106 Approbation d'une prise de participation dans la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre et désignation de son représentant-mandataire et censeur

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-TE-105 Signature du contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-TE-104 Adoption du Schéma Directeur des Liaisons Douces 2ème étape : validation du plan triennal

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-DST-103 Présentation du rapport d'activité 2023 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-DST-102 Présentation du Rapport d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-PEC-101 Approbation et signature de la convention pluriannelle pluri-partenariale d'objectifs 2025-2028, avec la Maison du Conte

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-SPO-100 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA TRANSFORMATION DU TERRAIN DE FOOTBALL STABILISE DU PARC DES SPORTS EN TERRAIN SYNTHETIQUE AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

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2024DEL-ASS-111 5.3 Attribution d'une subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire Français, à la Croix rouge et au Secours catholique en soutien aux populations du Sud Liban

2024DEL-CAB-110 Vœu présenté par la majorité municipale demandant au Conseil départemental du Val-de-Marne de reconsidérer sa décision de réduire drastiquement ses subventions aux associations de solidarités

2024DEL-RI-109 Attribution d'une subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire Français, à la Croix rouge et au Secours catholique en soutien aux populations du Sud Liban

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2024DEL-TE-105 Signature du contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public

2024DEL-TE-104 Adoption du Schéma Directeur des Liaisons Douces 2ème étape : validation du plan triennal

2024DEL-DST-103 Présentation du rapport d'activité 2023 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)

2024DEL-DST-102 Présentation du Rapport d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)

2024DEL-PEC-101 Approbation et signature de la convention pluriannelle pluri-partenariale d'objectifs 2025-2028, avec la Maison du Conte

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