Les principales délibérations du 15 décembre 2016
Installation de Carole Barbarian comme nouvelle conseillère municipale suite à la démission d’Hélène Husson.
Convention de mise à disposition partielle des personnels dédiés aux compétences transférées auprès de l’Établissement public territorial.
Vote : 32 pour (PC, SU, PSC, PG, NI, EELV, LR), 1 abstention (NI)
Attribution d’acomptes de subvention à l’association ACSF
Vote : 32 pour (PC, SU, PSC, PG, NI, EELV, LR), 1 ne prend pas part au vote (NI)
Attribution d’acomptes de subvention au Centre communal d’actions sociales, à la Caisse des écoles, au théâtre André Malraux et aux associations communales conventionnées (hors Maison du Conte).
Vote : Unanimité
Attribution d’acomptes de subvention à la Maison du Conte.
Vote : 29 pour (PC, SU, PSC, PG,NI, EELV), 4 abstentions (LR)
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Maison du Conte
Vote : 29 pour (PC, SU, PSC,PG, NI, EELV), 2 contre (LR), 2 abstentions (LR)
Approbation du protocole foncier entre la ville et Valophis dans le cadre de la ZAC Sorbiers-Saussaie
Vote : 29 pour (PC, SU, PSC, PG, NI, EELV), 4 abstentions (LR)
Fixation des tarifs municipaux 2017
Vote : Unanimité